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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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Signalisation – Sentiers de véhicule hors route

Édition 2016
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Pages liminairesCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Table des matièresCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

  1. Dispositions généralesCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  2. PrescriptionCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  3. DangerCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  4. TravauxCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  5. IndicationCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  6. Signaux lumineuxCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

AnnexeCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Dessins normalisésCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Document globalCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.


Répertoire des dispositifs de signalisation routière au QuébecCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Résumé

Ce document présente l’ensemble des normes du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports relatives à la signalisation des sentiers de véhicule hors route.

Ces normes, qui revêtent un caractère obligatoire en vertu de l’article 14.2 de la Loi sur les véhicules hors route, ont pour but d’établir les exigences en matière de fabrication et d’installation de panneaux de signalisation des sentiers de véhicule hors route (VHR). Elles ont été élaborées en collaboration avec la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et la Fédération québécoise des clubs quads (FQCQ). Elles permettront d’uniformiser la signalisation de ces sentiers afin d’en faciliter la compréhension, d’accroître la sécurité des utilisateurs de VHR et de faciliter leur circulation sur les parcours qui leur sont réservés ou qu’ils doivent partager avec d’autres catégories d’usagers.

Le présent document est un outil de travail complet, indispensable aux personnes responsables de l’installation et de l’entretien de la signalisation des sentiers de véhicule hors route, tant au Ministère que dans les municipalités et organismes concernés. Il s’adresse également aux adeptes du VHR désireux de parfaire leurs connaissances en cette matière.