Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation, édition 2026

Lexique

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Table des matières (PDF, 117 Ko). Accès restreint par répertoire.

Partie 1 - Cahier des charges

1. Généralités (PDF, 113 Ko). Accès restreint par répertoire.
2. Soumission et interprétation du contrat (PDF, 99 Ko). Accès restreint par répertoire.
3. Formation et esprit du contrat (PDF, 103 Ko). Accès restreint par répertoire.
4. Assurance de la qualité (PDF, 102 Ko). Accès restreint par répertoire.
5. Surveillance des travaux (PDF, 109 Ko). Accès restreint par répertoire.
6. Obligations et responsabilités de l'entrepreneur (PDF, 139 Ko). Accès restreint par répertoire.
7. Exécution des travaux (PDF, 175 Ko). Accès restreint par répertoire.
8. Mesurages, paiements et retenues (PDF, 344 Ko). Accès restreint par répertoire.
9. Résiliation du contrat (PDF, 54 Ko). Accès restreint par répertoire.

Partie 2 - Devis généraux

10. Organisation de chantier, locaux de chantier, gestion de la circulation et signalisation (PDF, 186 Ko). Accès restreint par répertoire.
11. Terrassements (PDF, 303 Ko). Accès restreint par répertoire.
12. Fondations de chaussée (PDF, 308 Ko). Accès restreint par répertoire.
13. Revêtement de chaussée en enrobé (PDF, 303 Ko). Accès restreint par répertoire.
14. Revêtement de chaussée en béton (PDF, 416 Ko). Accès restreint par répertoire.
15. Ouvrages d’art (PDF, 1,1 Mo). Accès restreint par répertoire.
16. Structures d’équipement routier et systèmes électrotechniques (PDF, 208 Ko). Accès restreint par répertoire.
17. Signalisation horizontale (PDF, 154 Ko). Accès restreint par répertoire.
18. Éléments de sécurité (PDF, 215 Ko). Accès restreint par répertoire.
19. Aménagement paysager (PDF, 169 Ko). Accès restreint par répertoire.
20. Protection de l’environnement (PDF, 140 Ko). Accès restreint par répertoire.

Partie 3 - Documents de référence

• Liste des documents de référence et des cours de formation (PDF, 96 Ko). Accès restreint par répertoire.
• Liste des normes du Ministère (PDF, 106 Ko). Accès restreint par répertoire.
• Liste des méthodes d’essai du Ministère (PDF, 110 Ko). Accès restreint par répertoire.

Document global (PDF, 8,3 Mo). Accès restreint par répertoire.

Résumé

Le Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation, édition 2026 définit les droits, obligations et responsabilités du ministère des Transports et de la Mobilité durable et de l’entrepreneur dans le cadre d’un contrat de construction d’infrastructures routières attribué conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics.

Ce document fait partie intégrante des contrats de construction, de réparation et de réfection d’infrastructures routières du Ministère. Il comprend trois parties : le « Cahier des charges », les « Devis généraux » et les « Documents de référence ». Toutes les clauses s’appliquent quand la nature de leurs exigences concerne les travaux, et cela, à moins qu’un addenda ou que les plans et devis modifient la portée de certaines d’entre elles.